CFR49 – Tout savoir sur la réglementation américaine
Aux États-Unis, la réglementation qui gère les transports de marchandises dangereuses est le CFR49. Il s’agit là de publications émanant de l’US department of Transportation qui regroupent non seulement le transport aérien mais également les transports terrestres et maritime.
Le règlement CFR (code des règlements fédéraux) est un ouvrage en plusieurs volume. Regroupant 50 titres, chacun couvre un domaine spécifique (exemple : Aéronautique et espace – CFR14 / Télécommunication – CFR47). Mis à jour une fois par an (1er octobre pour les titres 42 à 50), c’est ici le titre 49 (Dangerous Goods) qui nous intéresse.
Ces textes sont plus ou moins similaires aux réglementations européennes dans leurs conceptions. Ils regroupent de la même façon que l’ADR ou l’IMDG plusieurs parties concernant les marchandises dangereuses dont notamment :
- Classification et identification des matières dangereuses
- Document de transport, marques, étiquettes et signalisation
- Exigences pour l’emballage
- Règlements opérationnels
Afin de pouvoir comprendre et assimiler cette réglementation, FORM-EDIT organise une journée d’information en juin prochain à LYON. Au cours de cette session, l’intervenant abordera chaque étape d’un transport de marchandise dangereuse avec l’utilisation de la réglementation américaine. Des cas concrets auront également lieu pour mettre en application les particularités de cette réglementation.
Cette formation s’adresse à un public soit conseiller à la sécurité ou ayant une bonne connaissance de la réglementation transport de marchandises dangereuses applicable en Europe.
